Marque renouvelée - Marque en vigueur

Swingo
ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD), Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3712710
Date de dépôt :
12/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2030
Swingo de ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD

Présentation de la marque Swingo

Déposée le 12 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Swingo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD domicilié(e) Chemin de Fontanille, 84140 AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 084 651 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque Swingo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3712710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Swingo arrivera à expiration en date du 12 février 2030.

ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD a également déposé les autres marques suivantes : Saxxo , Origin Plate , Orris , OSD , Squale , SANZA , Oxalys


ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD), Société par Actions Simplifiée - Chemin de Fontanille, 84140 AVIGNON - France - SIREN 485084651


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 17 août 2010 - Retrait partiel n°529887 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2020 n°2743700 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-03-23

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.