Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD
/
SANZA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANZA
ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD)

Numéro de dépôt :
4671734
Date de dépôt :
03/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2030
SANZA de ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD

Présentation de la marque SANZA

Déposée par voie électronique le 3 août 2020 par ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-35 du 28 août 2020.

Le déposant est ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD) domicilié(e) Chemin de Fontanille - 84140 - AVIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SANZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4671734.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANZA arrivera à expiration en date du 3 août 2030.

ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD a également déposé les autres marques suivantes : Saxxo , OSD , Squale


ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD) - Chemin de Fontanille - 84140 - AVIGNON - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; emplâtres, matériel pour pansements ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels, coutellerie chirurgicale ;

Services médicaux.