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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Orthopaedic & Spine Development (OSD
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Oxalys
Marque expirée - Marque en non vigueur

Oxalys
Orthopaedic & Spine Development (OSD), SAS

Numéro de dépôt :
3712798
Date de dépôt :
12/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2020
Oxalys de Orthopaedic & Spine Development (OSD

Présentation de la marque Oxalys

Déposée le 12 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Orthopaedic & Spine Development (OSD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oxalys »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Orthopaedic & Spine Development (OSD domicilié(e) BP 11211 Chemin de Fontanille - 84911 - AVIGNON Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 084 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Orthopaedic & Spine Development (OSD) domicilié(e) BP 11211 Chemin de Fontanille - 84911 - AVIGNON Cedex 9 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oxalys est expirée depuis le 12 février 2020.

Orthopaedic & Spine Development (OSD a également déposé les autres marques suivantes : Saxxo , Origin Plate , Swingo , Orris , OSD , Squale , SANZA


Orthopaedic & Spine Development (OSD), SAS - BP 11211 Chemin de Fontanille - 84911 - AVIGNON Cedex 9 - France - SIREN 485084651


Orthopaedic & Spine Development (OSD) - BP 11211 Chemin de Fontanille - 84911 - AVIGNON Cedex 9 - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.