Déposée par voie électronique le 12 mars 2019 par ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OSD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-14 du 5 avril 2019.
Le déposant est ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD) domicilié(e) Chemin de Fontanille - 84140 - AVIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque OSD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4532965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSD arrivera à expiration en date du 12 mars 2029.
ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD a également déposé les autres marques suivantes : Saxxo , Squale , SANZA
ORTHOPAEDIC & SPINE DEVELOPMENT (OSD) - Chemin de Fontanille - 84140 - AVIGNON - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Julien FIALLETOUT - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14
Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; emplâtres, matériel pour pansements ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses ; implants artificiels, coutellerie chirurgicale ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs. Bureau d'étude dans le domaine des implants chirurgicaux ;
Services médicaux.
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