Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ORTHONOSE
/
ORTHONOSE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORTHONOSE
ORTHONOSE

Numéro de dépôt :
4662783
Date de dépôt :
02/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2030
ORTHONOSE de ORTHONOSE

Présentation de la marque ORTHONOSE

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2020 par ORTHONOSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORTHONOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est ORTHONOSE domicilié(e) 19 avenue d'Eylau - 75116 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WALTER & GARANCE AVOCATS, Madame Stéphanie BAUDRY domicilié(e) 1 RUE DU PONT VOLANT - 37300 - JOUE LES TOURS - France.

La marque ORTHONOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662783.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHONOSE arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.


ORTHONOSE - 19 avenue d'Eylau - 75116 - Paris - France


WALTER & GARANCE AVOCATS, Madame Stéphanie BAUDRY - 1 RUE DU PONT VOLANT - 37300 - JOUE LES TOURS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; prothèses ; implants artificiels ;

Services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique.