ORTHOMATRIX, INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) 6968 Sierra Court, DUBLIN, Etat de Californie 94568 (Etats-Unis d'Amérique).
Numéro de dépôt :
1284468
Date de dépôt :
20/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1994
Présentation de la marque HA-1000
Déposée le 20 septembre 1984 par ORTHOMATRIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HA-1000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ORTHOMATRIX, INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) 6968 Sierra Court, DUBLIN, Etat de Californie 94568 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.
La marque HA-1000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284468.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HA-1000 est expirée depuis le 20 septembre 1994.
ORTHOMATRIX, INC. (société organisée sous les lois de l'état de Delaware) 6968 Sierra Court, DUBLIN, Etat de Californie 94568 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis
CABINET LAVOIX. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture. Matériaux pour implants dans des tissus durs.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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