Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOFRAME
OrthoLogic Corporation

Numéro de dépôt :
93460633
Date de dépôt :
23/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2003

Présentation de la marque ORTHOFRAME

Déposée le 23 mars 1993 par OrthoLogic Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHOFRAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est OrthoLogic Corporation, domicilié(e) 2850 South 36th Street - Suite 16 - PHOENIX - ARIZONA 85034 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (Sarl) - France.

La marque ORTHOFRAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOFRAME est expirée depuis le 23 mars 2003.

OrthoLogic Corporation a également déposé les autres marques suivantes : ORTHOLOGIC


OrthoLogic Corporation - 2850 South 36th Street - Suite 16 - PHOENIX - ARIZONA 85034 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CAPRI (Sarl) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

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