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Marques déposées par ORTHOLOGIC CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware
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ORTHOSOUND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHOSOUND
ORTHOLOGIC CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware)

Numéro de dépôt :
95596099
Date de dépôt :
07/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2005

Présentation de la marque ORTHOSOUND

Déposée le 7 novembre 1995 par ORTHOLOGIC CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHOSOUND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est ORTHOLOGIC CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware), domicilié(e) 2850 South 36th Street Phoenix, Arizona 85034 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Stéphanie FOURNIER C% CAPRI (sarl) - France.

La marque ORTHOSOUND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHOSOUND est expirée depuis le 7 novembre 2005.


ORTHOLOGIC CORPORATION (Société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware) - 2850 South 36th Street Phoenix, Arizona 85034 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Stéphanie FOURNIER C% CAPRI (sarl) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

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