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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOGEM DEVELOPPEMENT
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LIBERTY BIELLE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LIBERTY BIELLE
ORTHOGEM DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3694172
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/11/2029
LIBERTY BIELLE de ORTHOGEM DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque LIBERTY BIELLE

Déposée le 26 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOGEM DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LIBERTY BIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOGEM DEVELOPPEMENT domicilié(e) 16 BIS RUE MONTPELA BUJADOUX - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 716 834 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque LIBERTY BIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3694172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBERTY BIELLE arrivera à expiration en date du 26 novembre 2029.

ORTHOGEM DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTY FIX


ORTHOGEM DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée - 16 BIS RUE MONTPELA BUJADOUX - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 524716834


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 2 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°547931 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2019 n°2730868 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-18

Appareil orthodontique, notamment pour le déplacement d'une mandibule par rapport à un maxillaire.