Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOGAGNE
/
ORTHOGAGNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ORTHOGAGNE
ORTHOGAGNE, SARL

Numéro de dépôt :
3662778
Date de dépôt :
07/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
07/07/2029
ORTHOGAGNE de ORTHOGAGNE

Présentation de la marque ORTHOGAGNE

Déposée le 7 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOGAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ORTHOGAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOGAGNE domicilié(e) 1, rue d'Anjou - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 461 543 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL ORTHOGAGNE, M. PLANCHON Gisèle domicilié(e) 1, rue d'Anjou - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France.

La marque ORTHOGAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHOGAGNE arrivera à expiration en date du 7 juillet 2029.

ORTHOGAGNE a également déposé les autres marques suivantes : Familles ORTHO


ORTHOGAGNE, SARL - 1, rue d'Anjou - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France - SIREN 792461543


SARL ORTHOGAGNE, M. PLANCHON Gisèle - 1, rue d'Anjou - 59700 - MARCQ-EN-BAROEUL - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Inscription le 27 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578494 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27

Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747070 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29

Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2019 n°2720576 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-10

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.