ORTHOGAGNE
Présentation de la marque ORTHOGAGNE
Déposée le 7 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOGAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ORTHOGAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-33 du 14 août 2009.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORTHOGAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3662778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTHOGAGNE arrivera à expiration en date du 7 juillet 2029.
ORTHOGAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 27 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°578494 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-27
Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°747070 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29
Renouvellement sans limitation le 10 juillet 2019 n°2720576 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-10