Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TORTICOLI
SARL ORTHOFFICINE

Numéro de dépôt :
3186953
Date de dépôt :
01/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/2012
TORTICOLI de ORTHOFFICINE

Présentation de la marque TORTICOLI

Déposée le 1 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOFFICINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TORTICOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-45 du 8 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHOFFICINE domicilié(e) ZAC DE LANNUZEL,29460 DIRINON - 29460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 895 984 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ORTHOFFICINE domicilié(e) ZAC DE LANNUZEL,29460 DIRINON - 29460 - France.

La marque TORTICOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TORTICOLI est expirée depuis le 1 octobre 2012.

ORTHOFFICINE a également déposé les autres marques suivantes : ORTHOFFICINE


SARL ORTHOFFICINE - ZAC DE LANNUZEL,29460 DIRINON - 29460 - France - SIREN 383895984


SARL ORTHOFFICINE - ZAC DE LANNUZEL,29460 DIRINON - 29460 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45

Article orthopédique