Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHO TECHNIC
ORTHO TECHNIC, SARL

Numéro de dépôt :
3914273
Date de dépôt :
19/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/04/2022
ORTHO TECHNIC de ORTHO TECHNIC

Présentation de la marque ORTHO TECHNIC

Déposée le 19 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHO TECHNIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ORTHO TECHNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHO TECHNIC domicilié(e) 13 a rue du Général de Gaulle - 68490 - OTTMARSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 099 880 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORTHO TECHNIC, Mme. Sophie LANZ domicilié(e) 13 a rue du Général de Gaulle - 68490 - OTTMARSHEIM - France.

La marque ORTHO TECHNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHO TECHNIC est expirée depuis le 19 avril 2022.


ORTHO TECHNIC, SARL - 13 a rue du Général de Gaulle - 68490 - OTTMARSHEIM - France - SIREN 502099880


ORTHO TECHNIC, Mme. Sophie LANZ - 13 a rue du Général de Gaulle - 68490 - OTTMARSHEIM - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; prothèses.