Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHO PLUS
S.A.R.L. ORTHO - PLUS

Numéro de dépôt :
1749504
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
MENTON
Date d'expiration :
16/09/1998
ORTHO PLUS de ORTHO - PLUS

Présentation de la marque ORTHO PLUS

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHO - PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MENTON), la marque française « ORTHO PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHO - PLUS domicilié(e) 9 rue Victor Hugo, 06500 MENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son gérant Mr BESIN Daniel - France.

La marque ORTHO PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHO PLUS est expirée depuis le 16 septembre 1998.

ORTHO - PLUS a également déposé les autres marques suivantes : Class Booster , EF LINE BY ORTHOPLUS , PREPOPlus , Anterior Bit Corrector , LA GOUTTIERE CARREE , Dynamic Spring , Intercepteur Labial , ORTHO PLUS , Beta Plus , Class l Stabilizer


S.A.R.L. ORTHO - PLUS - 9 rue Victor Hugo, 06500 MENTON - France


son gérant Mr BESIN Daniel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-07

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