Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA GOUTTIERE CARREE
ORTHO PLUS

Numéro de dépôt :
4372860
Date de dépôt :
30/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/06/2027
LA GOUTTIERE CARREE de ORTHO PLUS

Présentation de la marque LA GOUTTIERE CARREE

Déposée par voie électronique le 30 juin 2017 par ORTHO PLUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA GOUTTIERE CARREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est ORTHO PLUS domicilié(e) 28 rue Ampere - 91430 - IGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves Joyaut domicilié(e) 28 rue Ampere - 91430 - IGNY - France.

La marque LA GOUTTIERE CARREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GOUTTIERE CARREE arrivera à expiration en date du 30 juin 2027.

ORTHO PLUS a également déposé les autres marques suivantes : Class Booster , EF LINE BY ORTHOPLUS , PREPOPlus , Anterior Bit Corrector , Dynamic Spring , Intercepteur Labial , ORTHO PLUS , Class l Stabilizer


ORTHO PLUS - 28 rue Ampere - 91430 - IGNY - France


Yves Joyaut - 28 rue Ampere - 91430 - IGNY - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Produits pharmaceutiques ;

Appareils et instruments médicaux ; instruments dentaires ; prothèses ;

Formation.