Marque renouvelée - Marque en vigueur

Beta Plus
Ortho Plus, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3782677
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2030
Beta Plus de Ortho Plus

Présentation de la marque Beta Plus

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Ortho Plus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Beta Plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Ortho Plus domicilié(e) 28, rue Ampère, 91430 Igny - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 696 320 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MOTTET ET ASSOCIES, Mme Mottet Pascale domicilié(e) 3, rue de l'Arrivée, 75015 Paris - France.

La marque Beta Plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Beta Plus arrivera à expiration en date du 17 novembre 2030.

Ortho Plus a également déposé les autres marques suivantes : Class Booster , EF LINE BY ORTHOPLUS , PREPOPlus , Anterior Bit Corrector , LA GOUTTIERE CARREE , Dynamic Spring , Intercepteur Labial , ORTHO PLUS , ORTHO PLUS , Class l Stabilizer


Ortho Plus, Société par actions simplifiée à associé unique - 28, rue Ampère, 91430 Igny - France - SIREN 339696320


MOTTET ET ASSOCIES, Mme Mottet Pascale - 3, rue de l'Arrivée, 75015 Paris - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2020 n°2763750 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-11-03

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels.