Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTHO DIFFUSION
ORTHO DIFFUSION (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97684183
Date de dépôt :
25/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2007

Présentation de la marque ORTHO DIFFUSION

Déposée le 25 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) ORTHO DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTHO DIFFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORTHO DIFFUSION domicilié(e) "Business Park" Bât. C, 2 Avenue Alfred-de-Vigny, lot no 1, 78112 FOURQUEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrick RENAUD Avocat à la Cour - France.

La marque ORTHO DIFFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTHO DIFFUSION est expirée depuis le 25 juin 2007.


ORTHO DIFFUSION (Société Anonyme) - "Business Park" Bât. C, 2 Avenue Alfred-de-Vigny, lot no 1, 78112 FOURQUEUX - France


Maître Patrick RENAUD Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-49

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime; Désinfectants à usage médical et hygiéniques; emplâtres; matériel pour pansements. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux; articles orthopédiques; matériel de suture

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.