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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORTHO-CONFORT
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EPAUFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPAUFORT
ORTHO-CONFORT SA

Numéro de dépôt :
96613877
Date de dépôt :
28/02/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2006

Présentation de la marque EPAUFORT

Déposée le 28 février 1996 par la Société Anonyme (SA) ORTHO-CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPAUFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORTHO-CONFORT domicilié(e) 2, avenue Janvier, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN & MAILLET - France.

La marque EPAUFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPAUFORT est expirée depuis le 28 février 2006.

ORTHO-CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : NUQFORT , CLAVIFORT , LOMBAFORT , BRASFORT , COTE A COTE , MAINFORT , ABDOFORT , GENUFORT


ORTHO-CONFORT SA - 2, avenue Janvier, 35000 RENNES - France


CABINET LE GUEN & MAILLET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels, articles orthopédiques, matériel de suture