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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ortho Concept
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Bi Align
Marque expirée - Marque en non vigueur

Bi Align
Ortho Concept, SARL

Numéro de dépôt :
3666959
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2019
Bi Align de Ortho Concept

Présentation de la marque Bi Align

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ortho Concept auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bi Align »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ortho Concept domicilié(e) 1140 André Ampère - Actimart II lot 12 - 13851 - Aix en Provence - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 053 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel Julié domicilié(e) 1140 Rue André Ampère - Actimart II lot XII - 13851 - Aix en Provence - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bi Align est expirée depuis le 27 juillet 2019.

Ortho Concept a également déposé les autres marques suivantes : TECHLAND , Model Viewer


Ortho Concept, SARL - 1140 André Ampère - Actimart II lot 12 - 13851 - Aix en Provence - France - SIREN 440053098


Daniel Julié - 1140 Rue André Ampère - Actimart II lot XII - 13851 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques.