O.C.A. (Orthèse de Contention Articulaire)
Présentation de la marque O.C.A. (Orthèse de Contention Articulaire)
Déposée le 1 février 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTHO-COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O.C.A. (Orthèse de Contention Articulaire) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque O.C.A. (Orthèse de Contention Articulaire) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802800.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.C.A. (Orthèse de Contention Articulaire) est expirée depuis le 1 février 2021.
ORTHO-COM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21