Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ortheo
/
Cap Contention
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap Contention
ortheo, sarl

Numéro de dépôt :
3987986
Date de dépôt :
06/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2023
Cap Contention de ortheo

Présentation de la marque Cap Contention

Déposée le 6 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ortheo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cap Contention » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ortheo domicilié(e) 6 Avenue Général Brosset - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 017 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ortheo, M. WEISGERBER Cédric domicilié(e) 6 Avenue Général Brosset - 69006 - LYON - France.

La marque Cap Contention a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap Contention est expirée depuis le 6 mars 2023.

ortheo a également déposé les autres marques suivantes : ORTHEO


ortheo, sarl - 6 Avenue Général Brosset - 69006 - LYON - France - SIREN 493017198


ortheo, M. WEISGERBER Cédric - 6 Avenue Général Brosset - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.