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Marques déposées par ORTH Frédéric
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D'ALEMBERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D'ALEMBERT
ORTH Frédéric

Numéro de dépôt :
97660708
Date de dépôt :
23/01/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2007

Présentation de la marque D'ALEMBERT

Déposée le 23 janvier 1997 par ORTH Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D'ALEMBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est ORTH Frédéric, domicilié(e) 12 bis Allée de Bréviande, 77240 VERT ST DENIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC ORTH - France.

La marque D'ALEMBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D'ALEMBERT est expirée depuis le 23 janvier 2007.


ORTH Frédéric - 12 bis Allée de Bréviande, 77240 VERT ST DENIS - France


FREDERIC ORTH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-29

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

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