Déposée le 24 février 2011 par la Société Anonyme (SA) ORTEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORTEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-11 du 18 mars 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORTEN domicilié(e) 125 Rue BATAILLE - 69008 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS domicilié(e) 109 RUE SULLY BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque ORTEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTEN est expirée depuis le 24 février 2021.
ORTEN, S.A. - 125 Rue BATAILLE - 69008 - LYON - France
ETIENNE GARIN, ROOSEVELT CONSULTANTS - 109 RUE SULLY BP 6138 - 69466 - LYON CEDEX 06 - France
Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11
Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Inscription le 18 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°754676 - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-04-18
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), optiques, de mesurage, de pesage, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement de données optiques, de données magnétiques ; scanner (à savoir appareil de radiodiagnostic composé d'un système de tomographie et d'un ordinateur qui reconstitue les données obtenues sur un écran) ; appareils pour la prise d'empreintes, logiciels (programmes enregistrés)…
Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de pesage, de contrôle à usage médical, supports d'enregistrement de données optiques, de données magnétiques ; scanner à usage médical (à savoir appareil de radiodiagnostic composé d'un système de tomographie et d'un ordinateur qui reconstitue les données obtenues sur un écran) ; appareils pour la prise d'empreintes.
Services d'images numériques (pour le traitement de prise d'empreintes) ; enseignements ; formation ; location d'appareils optique ; location d'appareils de mesurage ; organisation de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; publication de revues.
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception (à savoir évaluation, estimation, recherche dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs) ; services d'analyses et de recherches industrielles (à savoir recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers) ; conception et développement d'appareils et instruments optiques, de mesurage, de prise d'empreinte ; conception et développement de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels ; programmation pour ordinateur.
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