Déposée le 16 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORTEMS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « PlannerOne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-50 du 11 décembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORTEMS domicilié(e) ZAC DU BOIS DE COTES, 304 ROUTE NATIONALE 6 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 974 131 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EY, Société d'Avocats, Mme BRAU Barbara domicilié(e) Tour Oxygène, 10-12 BOULEVARD MARIUS VIVIER MERLE - 69393 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque PlannerOne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226543.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PlannerOne arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.
ORTEMS a également déposé les autres marques suivantes : ORTEMS
ORTEMS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZAC DU BOIS DE COTES, 304 ROUTE NATIONALE 6 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 479974131
EY, Société d'Avocats, Mme BRAU Barbara - Tour Oxygène, 10-12 BOULEVARD MARIUS VIVIER MERLE - 69393 - LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Equipement pour le stockage et le traitement de l'information ; programmations d'ordinateurs ; supports de stockage de l'information ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; supports d'enregistrement magnétiques ; supports d'enregistrement magnéto-optiques ; supports d'enregistrement optiques ; disques acoustiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images.
Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; aide aux administrations ou aux écoles dans la conduite de leurs affaires.
Communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques ; transmission d'informations par télescripteur ; transmission de message, de télégrammes et d'images ; transmission d'informations par voie télématique.
Education ; institution d'enseignement ; édition de livres, de revues, d'abonnements de journaux ; divertissement, spectacle, divertissement radiophonique ou par télévision ; production de film ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; édition de cassette audio-phonique ou vidéo à des fins de formation.
Travaux d'ingénieurs ; consultations en matière de conception et de développement d'ordinateurs et de logiciels.
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