Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE CALISSANNE
Numéro de dépôt :
1669247
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
CANNES
Date d'expiration :
22/05/2001
Présentation de la marque DOMAINE DE CALISSANNE
Déposée le 22 mai 1991 par ORTELLI Patricia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CANNES), la marque française « DOMAINE DE CALISSANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE CALISSANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669247.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CALISSANNE est expirée depuis le 22 mai 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47