Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIAN TEMOIN
ORTELLI Jean-Bernard

Numéro de dépôt :
93460811
Date de dépôt :
18/03/1993
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2003

Présentation de la marque INDIAN TEMOIN

Déposée le 18 mars 1993 par ORTELLI Jean-Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INDIAN TEMOIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est ORTELLI Jean-Bernard, domicilié(e) Chemin ALLO Marcellin, 06610 LA GAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORTELLI Jean-Bernard - France.

La marque INDIAN TEMOIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIAN TEMOIN est expirée depuis le 18 mars 2003.


ORTELLI Jean-Bernard - Chemin ALLO Marcellin, 06610 LA GAUDE - France


ORTELLI Jean-Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-41

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.