Déposée le 25 mars 2013 par madame ORTEGA TANYA et monsieur HALABY HASSAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « IN CORPORE SANO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-16 du 19 avril 2013.
Les déposants sont madame ORTEGA TANYA domicilié(e) 28 Rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France et monsieur HALABY HASSAN domicilié(e) 28 Rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ORTEGA TANYA domicilié(e) 28 Rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.
La marque IN CORPORE SANO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992647.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme ORTEGA TANYA - 28 Rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
M. HALABY HASSAN - 28 Rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
Mme ORTEGA TANYA - 28 Rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16
Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Errata de l'enregistrement - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;
Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, à savoir : ; plats cuisinés, aliments pour bébé, jus de fruits, jus de légumes, boissons, pains, pâtes, sauces, desserts et pâtisseries, biscuits, fromages et produits laitiers ; matériel et instruments de cuisine ; livres, brochures, CD, DVD ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.
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