Déposée le 11 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORTEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Optimal Planning »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORTEC domicilié(e) 6, boulevard Saint-Denis - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 320 786 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXENS, Maître Véronique DUTOIT domicilié(e) 128, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Optimal Planning est expirée depuis le 11 janvier 2020.
ORTEC a également déposé les autres marques suivantes : ORTEC , Optimal Route
ORTEC, Société par Actions Simplifiée - 6, boulevard Saint-Denis - 75010 - PARIS - France - SIREN 390320786
LEXENS, Maître Véronique DUTOIT - 128, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-30
Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08
Inscription le 29 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°519346 - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-01-29
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2010 n°2429625 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-01-29
Logiciel Informatique. Conseil technique et expertise logiciel. Création de logiciels. Programmation logicielle. Maintenance logicielle.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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