Marque expirée - Marque en non vigueur

ORTEC DEPOLLUTION
ORTEC ENVIRONNEMENT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97678770
Date de dépôt :
13/05/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/05/2017

Présentation de la marque ORTEC DEPOLLUTION

Déposée le 13 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORTEC ENVIRONNEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORTEC DEPOLLUTION »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORTEC ENVIRONNEMENT domicilié(e) 550 rue Pierre Berthier,13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2341940) - 13100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 675 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2341940) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORTEC DEPOLLUTION est expirée depuis le 13 mai 2017.

ORTEC ENVIRONNEMENT a également déposé les autres marques suivantes : EOLBOX , NETT/O , ORTEC, LA GENERATION ENVIRONNEMENT


ORTEC ENVIRONNEMENT Société par Actions Simplifiée - 550 rue Pierre Berthier,13100 AIX EN PROVENCE (dossier no 2341940) - 13100 - France - SIREN 389675018


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2341940) - 42005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-48

Inscription le 19 septembre 1997 - Changement d'adresse n°243023 - Publication au BOPI 1997-09-19

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2007 n°2341940 - Publication au BOPI 2007-05-23

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Expertises en affaires liées à l'environnement, la dépollution, la décontamination et la réhabilitation de sites. Aides aux conseils pour la gestion de l'environnement. Aides au montage de dossiers à caractère technique ou non pour tous travaux en relation avec l'environnement, la dépollution, la décontamination et la réhabilitation de sites. Constructions et réparations. Services d'ingénierie liés à la construction, à la maintenance et à la réparation de toutes constructions, bâtiments, usines et tous locaux à usages privés, publics ou industriels. Installations, réparations et maintenance de réseaux téléphoniques, de réseaux électriques. Nettoyage d'édifices et de bâtiments. Décontaminations nucléaires. Travaux d'ingénieurs en construction. Services d'assainissement. Services de nettoyage et de désinfection. Services d'entretiens dans la gestion de l'environnement, la dépollution, la décontamination et la réhabilitation de sites. Services d'études pour tous travaux concernant l'environnement, la dépollution, la décontamination et la réhabilitation de sites. Transport et entrepôt. Adduction d'eau. Distribution d'eau. Services d'architectures, d'arpentages.Protection civiles. Conseils en construction. Etudes de construction. Etudes de projets. Expertises géologiques. Recherches et prospections géologiques. Génie civil. Direction et gestion de grands projets. Conception, promotion de matériels complémentaires aux opérations d'ingénieurs. Gestion des déchets automatiques et industriels. Gestion des décharges municipales et des déchets privés

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.