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Marques déposées par la société ORTAS
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L'EPISCOPAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EPISCOPAL
ORTAS, Société coopérative d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3891794
Date de dépôt :
25/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
25/01/2022
L\'EPISCOPAL de ORTAS

Présentation de la marque L'EPISCOPAL

Déposée le 25 janvier 2012 par la société ORTAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L'EPISCOPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la société ORTAS domicilié(e) route des Princes d'Orange - 84110 - Rasteau - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 816 941 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés, M. Hervé GRÜNIG domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bât 2.9 - 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - Aix-en-Provence Cedex 3 - France.

La marque L'EPISCOPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EPISCOPAL est expirée depuis le 25 janvier 2022.

ORTAS a également déposé les autres marques suivantes : LES VIGUIERS , L'EPISCOPALE


ORTAS, Société coopérative d'intérêt collectif agricole à responsabilité limitée - route des Princes d'Orange - 84110 - Rasteau - France - SIREN 498816941


GPI & Associés, M. Hervé GRÜNIG - EuroParc de Pichaury Bât 2.9 - 1o E, 1330 rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - Aix-en-Provence Cedex 3 - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.