ORTALIS
Présentation de la marque ORTALIS
Déposée le 6 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTALIS COMPETENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ORTALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864650.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTALIS est expirée depuis le 6 octobre 2021.
Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04