Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORTALIS
ORTALIS COMPETENCES, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3864650
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2021
ORTALIS de ORTALIS COMPETENCES

Présentation de la marque ORTALIS

Déposée le 6 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTALIS COMPETENCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORTALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORTALIS COMPETENCES domicilié(e) 89, rue Maberly, ZA Montières - 80000 - AMIENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 936 588 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Martine RICOUART MAILLET domicilié(e) PARC EURATECHNOLOGIES, Bât Cube, 35, rue Winston Churchill - 59160 - LILLE LOMME - France.

La marque ORTALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864650.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTALIS est expirée depuis le 6 octobre 2021.


ORTALIS COMPETENCES, S.A.R.L. - 89, rue Maberly, ZA Montières - 80000 - AMIENS - France - SIREN 534936588


Martine RICOUART MAILLET - PARC EURATECHNOLOGIES, Bât Cube, 35, rue Winston Churchill - 59160 - LILLE LOMME - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

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