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Marques déposées par ORTAL Dominique-Claude
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TERRES DU CHATEAU DU CASTELLAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES DU CHATEAU DU CASTELLAS
ORTAL Dominique-Claude

Numéro de dépôt :
3113880
Date de dépôt :
19/07/2001
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
19/07/2011
TERRES DU CHATEAU DU CASTELLAS de ORTAL Dominique-Claude

Présentation de la marque TERRES DU CHATEAU DU CASTELLAS

Déposée le 19 juillet 2001 par ORTAL Dominique-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « TERRES DU CHATEAU DU CASTELLAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est ORTAL Dominique-Claude, domicilié(e) Clos Saint Georges, 66300 Trouillas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique-Claude ORTAL - France.

La marque TERRES DU CHATEAU DU CASTELLAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DU CHATEAU DU CASTELLAS est expirée depuis le 19 juillet 2011.

ORTAL Dominique-Claude a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE CANTERRANE , CLOS SAINT GEORGES , CHÂTEAU DE LA CAMOMILLE


ORTAL Dominique-Claude - Clos Saint Georges, 66300 Trouillas - France


Dominique-Claude ORTAL - France


Inscription le 11 septembre 2002 - Rejet partiel n°353270 - Publication au BOPI 2002-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-22

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Tous produits agricoles ni préparés, ni transformés.