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Marques déposées par ORTAL DOMINIQUE-CLAUDE
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CHÂTEAU DE LA CAMOMILLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DE LA CAMOMILLE
ORTAL DOMINIQUE-CLAUDE

Numéro de dépôt :
3662259
Date de dépôt :
06/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2019
CHÂTEAU DE LA CAMOMILLE de ORTAL DOMINIQUE-CLAUDE

Présentation de la marque CHÂTEAU DE LA CAMOMILLE

Déposée le 6 juillet 2009 par ORTAL DOMINIQUE-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU DE LA CAMOMILLE »

Le déposant est ORTAL DOMINIQUE-CLAUDE domicilié(e) CLOS SAINT GEORGES - 66300 - TROUILLAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORTAL DOMINIQUE-CLAUDE domicilié(e) CLOS SAINT GEORGES - 66300 - TROUILLAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE LA CAMOMILLE est expirée depuis le 6 juillet 2019.

ORTAL DOMINIQUE-CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DE CANTERRANE , CLOS SAINT GEORGES


ORTAL DOMINIQUE-CLAUDE - CLOS SAINT GEORGES - 66300 - TROUILLAS - France


ORTAL DOMINIQUE-CLAUDE - CLOS SAINT GEORGES - 66300 - TROUILLAS - France


Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins d'appellation d'origine contrôlée, cidres, digestifs (alcools et liqueurs), spiritueux, extraits ou essences alcooliques.