Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ORTA S'MALAMUTHE
Numéro de dépôt :
1298067
Date de dépôt :
22/01/1985
Lieu de dépôt :
TROYES
Date d'expiration :
22/01/1995
Présentation de la marque ORTA S'MALAMUTHE
Déposée le 22 janvier 1985 par ORTA'S CONFECTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TROYES), la marque française « ORTA S'MALAMUTHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ORTA S'MALAMUTHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298067.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORTA S'MALAMUTHE est expirée depuis le 22 janvier 1995.
ORTA'S CONFECTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28