GEOSOC
Présentation de la marque GEOSOC
Déposée le 26 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) ORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « GEOSOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GEOSOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720588.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GEOSOC est expirée depuis le 26 juillet 2008.
ORT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 septembre 1998 n°2126309 - Publication au BOPI 1998-09-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-27
Inscription le 30 mai 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°434674 - Publication au BOPI 2006-05-30
Inscription le 30 novembre 1998 - Désistement à la suite d'une demande de relevé de déchéance n°267555 - Publication au BOPI 1998-11-30
Inscription le 20 octobre 1998 - Recours en restauration n°264975 - Publication au BOPI 1998-10-20