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Marques déposées par l'association loi 1901 ORT FRANCE
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ORT Sup
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORT Sup
ORT FRANCE Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3513101
Date de dépôt :
11/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2017
ORT Sup de ORT FRANCE

Présentation de la marque ORT Sup

Déposée le 11 juillet 2007 par l'association loi 1901 ORT FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORT Sup »

Le déposant est l'association loi 1901 ORT FRANCE domicilié(e) 10 Villa d'Eylau,75116 PARIS - 75116 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe LEPEK domicilié(e) 33 rue de Lisbonne,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORT Sup est expirée depuis le 11 juillet 2017.

ORT FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ORT-COLLECTEUR , SUP'ORT , ORT FORMATION , ORT SUPERIEUR , ORT , TUTEUR PRO.COM , ORT FRANCE EDUCATION ET FORMATION , ORT COLLECTEUR , ORT FRANCE , DENTAL'ORT


ORT FRANCE Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 10 Villa d'Eylau,75116 PARIS - 75116 - France


Maître Philippe LEPEK - 33 rue de Lisbonne,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Services de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle. ;

Education ; formation. Services de développement de l'apprentissage et de la formation notamment dans les domaines de la formation générale, supérieure, professionnelle, technique, commerciale, économique. Services d'information aux entreprises en matière d'enseignement supérieur. Publication de livres, magazines, lettres d'information relatifs à la formation générale ou supérieure. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.