Présentation de la marque ORT FRANCE EDUCATION ET FORMATION
Déposée le 29 août 2011 par ORT France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORT FRANCE EDUCATION ET FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-38 du 23 septembre 2011.
Le déposant est ORT France, Association domicilié(e) 10 Villa d Eylau - 75116 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, YS Avocats Brad Spitz domicilié(e) 51 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France.
La marque ORT FRANCE EDUCATION ET FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855243.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ORT France, Association - 10 Villa d Eylau - 75116 - PARIS - France
YS Avocats Brad Spitz - 51 rue Jean-Jacques Rousseau - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38
Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Services de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle ;
Collectes de bienfaisance ;
Education ; formation. Services de développement de l'apprentissage et de la formation notamment dans les domaines de la formation générale, supérieure, professionnelle, technique, commerciale, économique. Services d'information aux entreprises en matière d'enseignement supérieur. Edition de livres, revues, magazines, lettres d'information relatifs à la formation générale ou supérieure. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
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