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Marques déposées par l'association loi 1901 ORT France
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ORT FORMATION
Marque expirée - Marque en non vigueur

ORT FORMATION
ORT France, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3685258
Date de dépôt :
20/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2019
ORT FORMATION de ORT France

Présentation de la marque ORT FORMATION

Déposée le 20 octobre 2009 par l'association loi 1901 ORT France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORT FORMATION »

Le déposant est l'association loi 1901 ORT France domicilié(e) 10 Villa d'Eylau - 75116 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brad Spitz domicilié(e) 17 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORT FORMATION est expirée depuis le 20 octobre 2019.

ORT France a également déposé les autres marques suivantes : ORT-COLLECTEUR , SUP'ORT , ORT Sup , ORT SUPERIEUR , ORT , TUTEUR PRO.COM , ORT FRANCE EDUCATION ET FORMATION , ORT COLLECTEUR , ORT FRANCE , DENTAL'ORT


ORT France, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 10 Villa d'Eylau - 75116 - PARIS - France


Brad Spitz - 17 rue de la Banque - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement sans modification - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Services de promotion de l'emploi et de l'insertion professionnelle ;

Education ; formation. Services de développement de l'apprentissage et de la formation notamment dans les domaines de la formation générale, supérieure, professionnelle, technique, commerciale, économique. Services d'information aux entreprises en matière d'enseignement supérieur. Edition de livres, revues, magazines, lettres d'information relatifs à la formation générale ou supérieure. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.