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Marques déposées par l'association loi 1901 ORT France
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ORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORT
Association ORT France Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3009059
Date de dépôt :
15/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2010

Présentation de la marque ORT

Déposée le 15 février 2000 par l'association loi 1901 ORT France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 ORT France domicilié(e) 10 Villa d'Eylau, 75116 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Philippe LEPEK Avocat - France.

La marque ORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORT est expirée depuis le 15 février 2010.

ORT France a également déposé les autres marques suivantes : ORT-COLLECTEUR , SUP'ORT , ORT Sup , ORT FORMATION , ORT SUPERIEUR , TUTEUR PRO.COM , ORT FRANCE EDUCATION ET FORMATION , ORT COLLECTEUR , ORT FRANCE , DENTAL'ORT


Association ORT France Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 10 Villa d'Eylau, 75116 PARIS - France - SIREN 775688104


Maître Philippe LEPEK Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Education, formation, Edition de livres et de revues, Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs.