Déposée le 19 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) orsys
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORSYS FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-41 du 14 octobre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) orsys domicilié(e) La Grande Arche, Paroi Nord - 92044 - PARIS LA DEFENSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, orsys domicilié(e) La Grande Arche, Paroi Nord - 92044 - PARIS LA DEFENSE - France.
La marque ORSYS FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860418.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
orsys, sas - La Grande Arche, Paroi Nord - 92044 - PARIS LA DEFENSE - France
orsys - La Grande Arche, Paroi Nord - 92044 - PARIS LA DEFENSE - France
Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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