Orsys digital
Présentation de la marque Orsys digital
Déposée par voie électronique le 28 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Orsys digital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Orsys digital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orsys digital arrivera à expiration en date du 28 avril 2025.
ORSYS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21
Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34