Marque enregistrée - Marque en vigueur

La lettre de la transformation digitale
ORSYS, SAS

Numéro de dépôt :
4311766
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2026
La lettre de la transformation digitale de ORSYS

Présentation de la marque La lettre de la transformation digitale

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La lettre de la transformation digitale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSYS domicilié(e) La Grande Arche Paroi Nord, 1 parvis de la Défense - 92044 - Puteaux - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 761 160 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSYS, Mme. Marie BUFFARD domicilié(e) La Grande Arche Paroi Nord - 92044 - Puteaux - France.

La marque La lettre de la transformation digitale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311766.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La lettre de la transformation digitale arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

ORSYS a également déposé les autres marques suivantes : ORSYS Informatique et Communications , ORSYS INFORMATIQUE ET MANAGEMENT , L'arche digital , learning for success , Training As A Service , ORSYS , Full Learning , ORSYS FORMATION , ITTCERT , M-Learning


ORSYS, SAS - La Grande Arche Paroi Nord, 1 parvis de la Défense - 92044 - Puteaux - France - SIREN 482761160


ORSYS, Mme. Marie BUFFARD - La Grande Arche Paroi Nord - 92044 - Puteaux - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Publicité ; optimisation du trafic pour des sites web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Formation .