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Marques déposées par ORSUCCI François
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CLOS D'ORLéa
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS D'ORLéa
ORSUCCI François

Numéro de dépôt :
3409101
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/02/2016
CLOS D\'ORLéa de ORSUCCI François

Présentation de la marque CLOS D'ORLéa

Déposée le 9 février 2006 par ORSUCCI François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CLOS D'ORLéa »

Le déposant est ORSUCCI François domicilié(e) Clos d'Orlea,20270 ALERIA - 20270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NEXTMARQ domicilié(e) 3 Rue Adanson,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS D'ORLéa est expirée depuis le 9 février 2016.


ORSUCCI François - Clos d'Orlea,20270 ALERIA - 20270 - France


Cabinet NEXTMARQ - 3 Rue Adanson,13100 AIX-EN-PROVENCE - 13100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-28

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Viande, poisson, volaille et gibier, frais ou en conserve ; extraits de viande ; charcuteries ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, fromages ; huiles et graisses comestibles. Huile d'olive. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée “ CLOS D'ORLEA ” ; cidres ; digestifs (liqueurs).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.