Marque expirée - Marque en non vigueur

José Orsoni
ORSONI SARL

Numéro de dépôt :
99781633
Date de dépôt :
15/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2019

Présentation de la marque José Orsoni

Déposée le 15 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSONI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « José Orsoni »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSONI domicilié(e) 7 Bd Louis Botinelly,13004 MARSEILLE (dossier no 2397945) - 13004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 496 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme ORSONI Josseline domicilié(e) 7 Bd Louis Botinelly,13004 MARSEILLE (dossier no 2397945) - 13004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque José Orsoni est expirée depuis le 15 mars 2019.


ORSONI SARL - 7 Bd Louis Botinelly,13004 MARSEILLE (dossier no 2397945) - 13004 - France - SIREN 350496105


Mme ORSONI Josseline - 7 Bd Louis Botinelly,13004 MARSEILLE (dossier no 2397945) - 13004 - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 2009 n°2397945 - Publication au BOPI 2009-02-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Inscription le 21 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°601173 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-05-21

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles.