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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSON LINE
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ORSON LINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORSON LINE
SARL ORSON LINE

Numéro de dépôt :
99811306
Date de dépôt :
06/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2009

Présentation de la marque ORSON LINE

Déposée le 6 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSON LINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORSON LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-42 du 15 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORSON LINE domicilié(e) Siège : Centre commercial Grand Large 2, 13, rue du Clos Marchand, 86000 POITIERS ST BENOIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 998 335 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Jean-Baptiste MOQUET Avocat - France.

La marque ORSON LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99811306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSON LINE est expirée depuis le 6 septembre 2009.


SARL ORSON LINE - Siège : Centre commercial Grand Large 2, 13, rue du Clos Marchand, 86000 POITIERS ST BENOIT - France - SIREN 423998335


Me Jean-Baptiste MOQUET Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07

Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42

Articles de joaillerie, bijouterie métaux précieux, perles et pierres précieuses ou semi-précieuses, horlogerie.