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Marques déposées par ORSON BAY
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ORSON BAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORSON BAY
ORSON BAY

Numéro de dépôt :
4531304
Date de dépôt :
06/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/03/2029
ORSON BAY de ORSON BAY

Présentation de la marque ORSON BAY

Déposée par voie électronique le 6 mars 2019 par ORSON BAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORSON BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est ORSON BAY domicilié(e) 53 Avenue des Druides - 56340 - CARNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAP CODE, Monsieur Eric LEFEUBVRE domicilié(e) 13 rue de châtillon - 35004 - RENNES - France.

La marque ORSON BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4531304.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSON BAY arrivera à expiration en date du 6 mars 2029.

ORSON BAY a également déposé les autres marques suivantes : ORSON


ORSON BAY - 53 Avenue des Druides - 56340 - CARNAC - France


CAP CODE, Monsieur Eric LEFEUBVRE - 13 rue de châtillon - 35004 - RENNES - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Produits en cuir ou imitations de cuir, et notamment sacs, valises, malles, porte-monnaie, portefeuilles, porte-cartes, trousse de toilette, parapluies, porte-documents ;

Vêtements de prêt à porter et également à usage sportif, chaussures, chaussons, chapellerie, ceintures (habillement), gants (habillement), foulards, cravates, noeud-papillon, bonneterie, chaussettes, sous-vêtements, maillot de bain ;

Services de vente de détail de prêt à porter, chaussures, maroquinerie, bagagerie, sacs, chapellerie, joaillerie, bijouterie, accessoire de vêtements, lunettes, articles de sport, montres, cravates, noeud-papillons, maillot de bain ; services de vente par correspondance en ligne en relation avec les vêtements, chaussures, maroquinerie, bagagerie, sacs, chapellerie, joaillerie, bijouterie, accessoires de vêtements, lunettes, articles de sport, montres, cravates, noeud-papillons, maillot de bain ; publicité et notamment en ligne sur réseau informatique.