Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Villa Des Maures
M. Orsolini Daniel, Agissant pour le compte de la société Octave & Jones en cours de formation

Numéro de dépôt :
4121443
Date de dépôt :
29/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/09/2024
Villa Des Maures de Orsolini Daniel

Présentation de la marque Villa Des Maures

Déposée le 29 septembre 2014 par monsieur Orsolini Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Villa Des Maures » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur Orsolini Daniel domicilié(e) 2 Chemin de la Croix d'Arles - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Orsolini Daniel domicilié(e) 2 Chemin de la Croix d'Arles - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France.

La marque Villa Des Maures a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Villa Des Maures est expirée depuis le 29 septembre 2024.

Orsolini Daniel a également déposé les autres marques suivantes : Villa Sainte Croix , Les Gabians , Cotes Rhoda


M. Orsolini Daniel, Agissant pour le compte de la société Octave & Jones en cours de formation - 2 Chemin de la Croix d'Arles - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France


M. Orsolini Daniel - 2 Chemin de la Croix d'Arles - 13210 - ST REMY DE PROVENCE - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins à indication géographique protégée “ Maures ” ; spiritueux.