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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ORSOL
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SIMPLESTONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMPLESTONE
ORSOL, S.A.

Numéro de dépôt :
3776949
Date de dépôt :
21/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2020
SIMPLESTONE de ORSOL

Présentation de la marque SIMPLESTONE

Déposée le 21 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) ORSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SIMPLESTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORSOL domicilié(e) RN 21 Lieu-dit LANDESQUE - 47330 - ST QUENTIN DU DROPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 107 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSOL domicilié(e) RN 21 Lieu-dit LANDESQUE - 47330 - ST QUENTIN DU DROPT - France.

La marque SIMPLESTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3776949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMPLESTONE est expirée depuis le 21 octobre 2020.

ORSOL a également déposé les autres marques suivantes : LAME NATURA , DALLE ORIGINE , NATEA , ORFLEX , ODALIS , ROCKY MOUNTAIN , KOMPOSE , PIETRA VITA , PANELITE SYSTEM , IDÉAFIX


ORSOL, S.A. - RN 21 Lieu-dit LANDESQUE - 47330 - ST QUENTIN DU DROPT - France - SIREN 430107292


ORSOL - RN 21 Lieu-dit LANDESQUE - 47330 - ST QUENTIN DU DROPT - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.