Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROCKY MOUNTAIN
ORSOL S.A., Societe par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3874983
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
ROCKY MOUNTAIN de ORSOL

Présentation de la marque ROCKY MOUNTAIN

Déposée le 10 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ORSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROCKY MOUNTAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ORSOL domicilié(e) RN 21, LIEU DIT LANDESQUE - 47330 - ST QUENTIN DU DROPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 107 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSOL, S.A. domicilié(e) RN 21, LIEU DIT LANDESQUE - 47330 - ST QUENTIN DU DROPT - France.

La marque ROCKY MOUNTAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874983.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROCKY MOUNTAIN est expirée depuis le 10 novembre 2021.

ORSOL a également déposé les autres marques suivantes : LAME NATURA , DALLE ORIGINE , NATEA , ORFLEX , SIMPLESTONE , ODALIS , KOMPOSE , PIETRA VITA , PANELITE SYSTEM , IDÉAFIX


ORSOL S.A., Societe par actions simplifiées - RN 21, LIEU DIT LANDESQUE - 47330 - ST QUENTIN DU DROPT - France - SIREN 430107292


ORSOL, S.A. - RN 21, LIEU DIT LANDESQUE - 47330 - ST QUENTIN DU DROPT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 4 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°800343 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre.