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Marques déposées par la société ORSOL
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PANELITE SYSTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANELITE SYSTEM
ORSOL S.A., Société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
4078293
Date de dépôt :
19/03/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/03/2024
PANELITE SYSTEM de ORSOL

Présentation de la marque PANELITE SYSTEM

Déposée le 19 mars 2014 par la société ORSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PANELITE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la société ORSOL domicilié(e) RN 21, Lieu-dit LANDESQUE - 47330 - ST QUENTIN-DU-DROPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 107 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSOL, S.A., M. SOLART Igor domicilié(e) RN 21, Lieu-dit LANDESQUE - 47330 - ST QUENTIN-DU-DROPT - France.

La marque PANELITE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANELITE SYSTEM est expirée depuis le 19 mars 2024.

ORSOL a également déposé les autres marques suivantes : LAME NATURA , DALLE ORIGINE , NATEA , ORFLEX , SIMPLESTONE , ODALIS , ROCKY MOUNTAIN , KOMPOSE , PIETRA VITA , IDÉAFIX


ORSOL S.A., Société par actions simplifiées - RN 21, Lieu-dit LANDESQUE - 47330 - ST QUENTIN-DU-DROPT - France - SIREN 430107292


ORSOL, S.A., M. SOLART Igor - RN 21, Lieu-dit LANDESQUE - 47330 - ST QUENTIN-DU-DROPT - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Inscription le 4 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°800343 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-04

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; monuments métalliques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.