Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSOL
/
NATEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATEA
ORSOL, Societe par actions simplifiees

Numéro de dépôt :
3874984
Date de dépôt :
10/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2021
NATEA de ORSOL

Présentation de la marque NATEA

Déposée le 10 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-49 du 9 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ORSOL domicilié(e) RN 21, LIEU DIT LANDESQUE - 47330 - ST QUENTIN DU DROPT - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 107 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORSOL domicilié(e) RN 21, LIEU DIT LANDESQUE - 47330 - ST QUENTIN DU DROPT - France.

La marque NATEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3874984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATEA est expirée depuis le 10 novembre 2021.

ORSOL a également déposé les autres marques suivantes : LAME NATURA , DALLE ORIGINE , ORFLEX , SIMPLESTONE , ODALIS , ROCKY MOUNTAIN , KOMPOSE , PIETRA VITA , PANELITE SYSTEM , IDÉAFIX


ORSOL, Societe par actions simplifiees - RN 21, LIEU DIT LANDESQUE - 47330 - ST QUENTIN DU DROPT - France - SIREN 430107292


ORSOL - RN 21, LIEU DIT LANDESQUE - 47330 - ST QUENTIN DU DROPT - France


Publication - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Enregistrement sans modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 5 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°800479 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-05

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment.